SCI DE MOUSSARON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE MOUSSARON est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 945 761. Elle est domiciliée 19 CHE des Lions, 32100 Condom. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN DOAZAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE MOUSSARON
INSEE- Dénomination
- SCI DE MOUSSARON
- SIREN
- 443 945 761
- SIRET (siège)
- 443 945 761 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR38443945761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 945 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- 19 CHE des Lions, 32100, Condom
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE MOUSSARON
Acquisition, aménagement, mise en valeur, transformation, construction, reconstruction, administration et exploitation par bail, location, de terrains ou de biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de SCI DE MOUSSARON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE MOUSSARON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2026
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE MOUSSARON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 32100 CondomSiègeActif
443 945 761 00023 · ouvert le 28 novembre 2025 · NAF 6820B
- 32100 CONDOMFermé
443 945 761 00015 · ouvert le 02 mai 1971 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE MOUSSARON
INPIComptes annuels de SCI DE MOUSSARON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MOUSSARON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE MOUSSARON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MOUSSARON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE MOUSSARON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE MOUSSARON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE MOUSSARON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERCEUR Aurélie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOAZAN Alain
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DE MOUSSARON
Quel est le numéro SIREN de SCI DE MOUSSARON ?
Le numéro SIREN de SCI DE MOUSSARON est 443 945 761. Le SIRET de son siège social est 443 945 761 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38443945761.
Qui dirige SCI DE MOUSSARON ?
SCI DE MOUSSARON est dirigée par ALAIN DOAZAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE MOUSSARON ?
Le siège social de SCI DE MOUSSARON est situé 19 CHE des Lions, 32100 Condom.
SCI DE MOUSSARON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE MOUSSARON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE MOUSSARON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MOUSSARON.
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