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SCI DE PEEL

Active
Siren438 801 474SCI81600 GAILLACCréée le 07 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 801 474, SCI DE PEEL est une SCI créée le 7 août 2001. Son siège social est situé 78 rue de la Madeleine, 81600 Gaillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROBERT ATHERTON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE PEEL

Dénomination
SCI DE PEEL
SIREN
438 801 474
SIRET (siège)
438 801 474 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71438801474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 801 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 2001
Siège social
78 RUE DE LA MADELEINE, 81600, GAILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE PEEL

ACQUISITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS, TANT EN FRANCE QU'A L'TRANGER, EN PLEINE PROPRIETE OU USUFRUIT. ADMINISTRATION ET GESTION DU PATRIMOINE SOCIAL

Finances de SCI DE PEEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE PEEL

RA

ROBERT ATHERTON

Gérant

Depuis la création (07 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DE PEEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81600 GAILLACSiègeActif

    438 801 474 00018 · ouvert le 25 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE PEEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE PEEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE PEEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE PEEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE PEEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE PEEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE PEEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE PEEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2001

Questions fréquentes sur SCI DE PEEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE PEEL ?

Le numéro SIREN de SCI DE PEEL est 438 801 474. Le SIRET de son siège social est 438 801 474 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71438801474.

Qui dirige SCI DE PEEL ?

SCI DE PEEL est dirigée par ROBERT ATHERTON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE PEEL ?

Le siège social de SCI DE PEEL est situé 78 rue de la Madeleine, 81600 Gaillac.

SCI DE PEEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE PEEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE PEEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE PEEL.

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