SCI DE PENENS BAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 115 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE PENENS BAS est une SCI immatriculée le 31 mai 1989 sous le numéro SIREN 350 904 033. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All Carnot, 69580 Sathonay-Camp. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par THIERRY BERMOND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE PENENS BAS
INSEE- Dénomination
- SCI DE PENENS BAS
- SIREN
- 350 904 033
- SIRET (siège)
- 350 904 033 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR17350904033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 904 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 114 946,56 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 31 mai 1989
- Siège social
- 4 ALL CARNOT, 69580, SATHONAY-CAMP
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE PENENS BAS
La propriété, la gestion, et l'exploitation de tout immeuble
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Finances de SCI DE PENENS BAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE PENENS BAS
INSEEÉtablissements de SCI DE PENENS BAS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69580 SATHONAY-CAMPSiègeActif
350 904 033 00031 · ouvert le 17 mai 1989 · NAF 6832A
- 69650 SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'ORFermé
350 904 033 00015 · ouvert le 17 mai 1989 · NAF 702C
- 69340 FRANCHEVILLEFermé
350 904 033 00023 · ouvert le 19 juin 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE PENENS BAS
INPIComptes annuels de SCI DE PENENS BAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE PENENS BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE PENENS BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE PENENS BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE PENENS BAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE PENENS BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE PENENS BAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 31 mai 1989
Questions fréquentes sur SCI DE PENENS BAS
Quel est le numéro SIREN de SCI DE PENENS BAS ?
Le numéro SIREN de SCI DE PENENS BAS est 350 904 033. Le SIRET de son siège social est 350 904 033 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17350904033.
Qui dirige SCI DE PENENS BAS ?
SCI DE PENENS BAS est dirigée par THIERRY BERMOND, gérant. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE PENENS BAS ?
Le siège social de SCI DE PENENS BAS est situé 4 All Carnot, 69580 Sathonay-Camp.
SCI DE PENENS BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE PENENS BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE PENENS BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE PENENS BAS.
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