SCI DE ROCHENOIRE

Active

Siren342 382 496SCI70500 ORMOYCréée le 01 octobre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 182,94 €
Effectif: Non publié

SCI DE ROCHENOIRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1987, identifiée par le SIREN 342 382 496. Son siège social est situé Ormoy, 70500 Ormoy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HERVE RAPHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE ROCHENOIRE

INSEE

Dénomination: SCI DE ROCHENOIRE
SIREN: 342 382 496
SIRET (siège): 342 382 496 00012
N° TVA intracommunautaire: FR47342382496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 342 382 496
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 182,94 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 octobre 1987
Siège social: ORMOY, 70500, ORMOY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DE ROCHENOIRE

propriété,administration,gestion du patrimoine immobilier acquis ou loue

Finances de SCI DE ROCHENOIRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE ROCHENOIRE

INSEEBODACC

HERVE RAPHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juin 2022

MAXIME RAPHARD-PAHIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juin 2022

FLORENCE PAHIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE ROCHENOIRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70500 ORMOYSiègeActif
342 382 496 00012 · ouvert le 06 août 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE ROCHENOIRE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2022

Acte

Dépôt du 17 septembre 2007

Acte

Comptes annuels de SCI DE ROCHENOIRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE ROCHENOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE ROCHENOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE ROCHENOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE ROCHENOIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE ROCHENOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE ROCHENOIRE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 juin 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAPHARD Hervé Marie Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAPHARD-PAHIN Florence Carole ; Associé indéfiniment responsable : RAPHARD-PAHIN Maxime Claude Bernard

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1987

Questions fréquentes sur SCI DE ROCHENOIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE ROCHENOIRE ?

Le numéro SIREN de SCI DE ROCHENOIRE est 342 382 496. Le SIRET de son siège social est 342 382 496 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47342382496.

Qui dirige SCI DE ROCHENOIRE ?

SCI DE ROCHENOIRE est dirigée par HERVE RAPHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE ROCHENOIRE ?

Le siège social de SCI DE ROCHENOIRE est situé Ormoy, 70500 Ormoy.