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SCI DE SAN BE

Active
Siren351 629 092SCI69210 SAIN-BELCréée le 03 août 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DE SAN BE est une SCI immatriculée le 3 août 1989 sous le numéro SIREN 351 629 092. Elle est domiciliée 7 B Pl du 8 Mai 1945, 69210 Sain-Bel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOSIANE VACHERON, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE SAN BE

Dénomination
SCI DE SAN BE
SIREN
351 629 092
SIRET (siège)
351 629 092 00021
N° TVA intracommunautaire
FR66351629092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 629 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 août 1989
Siège social
7 B PL DU 8 MAI 1945, 69210, SAIN-BEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE SAN BE

Acquisition, propriété, administration et exploitation de tous locaux immeubles, terrains et batiments

Finances de SCI DE SAN BE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE SAN BE

JB

JACQUES BROSSAT

Autre

Depuis la création (03 août 1989) · 37 ans

LB

LAURENCE BROSSAT

Autre

Depuis la création (03 août 1989) · 37 ans

MB

MATHIEU BROSSAT

Autre

Depuis la création (03 août 1989) · 37 ans

JV

JOSIANE VACHERON

Gérant

Depuis la création (03 août 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DE SAN BE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69210 SAIN-BELSiègeActif

    351 629 092 00021 · ouvert le 10 juin 1989 · NAF 6820B

  • 69210 SAIN-BELFermé

    351 629 092 00013 · ouvert le 10 juin 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DE SAN BE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE SAN BE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE SAN BE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE SAN BE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE SAN BE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE SAN BE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE SAN BE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE SAN BE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1989

Questions fréquentes sur SCI DE SAN BE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE SAN BE ?

Le numéro SIREN de SCI DE SAN BE est 351 629 092. Le SIRET de son siège social est 351 629 092 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66351629092.

Qui dirige SCI DE SAN BE ?

SCI DE SAN BE est dirigée par JOSIANE VACHERON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE SAN BE ?

Le siège social de SCI DE SAN BE est situé 7 B Pl du 8 Mai 1945, 69210 Sain-Bel.

SCI DE SAN BE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE SAN BE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE SAN BE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE SAN BE.