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SCI DE SOUSA-SEBANE

Active
Siren791 051 501SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 08 février 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 051 501, SCI DE SOUSA-SEBANE est une SCI créée le 8 février 2013. Son siège social est situé 20 av du Pilat, 42100 Saint-Etienne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ADELINO DE SOUSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE SOUSA-SEBANE

Dénomination
SCI DE SOUSA-SEBANE
SIREN
791 051 501
SIRET (siège)
791 051 501 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45791051501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 051 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 février 2013
Siège social
20 AV DU PILAT, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE SOUSA-SEBANE

Gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI DE SOUSA-SEBANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE SOUSA-SEBANE

AD

ADELINO DE SOUSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 2013) · 13 ans

AS

AZZEDDINE SEBANE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DE SOUSA-SEBANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    791 051 501 00017 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE SOUSA-SEBANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2013

  • Acte

Conformité de SCI DE SOUSA-SEBANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE SOUSA-SEBANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE SOUSA-SEBANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE SOUSA-SEBANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE SOUSA-SEBANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2013

Questions fréquentes sur SCI DE SOUSA-SEBANE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE SOUSA-SEBANE ?

Le numéro SIREN de SCI DE SOUSA-SEBANE est 791 051 501. Le SIRET de son siège social est 791 051 501 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45791051501.

Qui dirige SCI DE SOUSA-SEBANE ?

SCI DE SOUSA-SEBANE est dirigée par ADELINO DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE SOUSA-SEBANE ?

Le siège social de SCI DE SOUSA-SEBANE est situé 20 av du Pilat, 42100 Saint-Etienne.

SCI DE SOUSA-SEBANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE SOUSA-SEBANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE SOUSA-SEBANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE SOUSA-SEBANE.