SCI DE SOUSA-SEBANE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 051 501, SCI DE SOUSA-SEBANE est une SCI créée le 8 février 2013. Son siège social est situé 20 av du Pilat, 42100 Saint-Etienne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ADELINO DE SOUSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE SOUSA-SEBANE
INSEE- Dénomination
- SCI DE SOUSA-SEBANE
- SIREN
- 791 051 501
- SIRET (siège)
- 791 051 501 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45791051501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 051 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 février 2013
- Siège social
- 20 AV DU PILAT, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE SOUSA-SEBANE
Gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI DE SOUSA-SEBANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE SOUSA-SEBANE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 février 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 février 2013) · 13 ans
Établissements de SCI DE SOUSA-SEBANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
791 051 501 00017 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE SOUSA-SEBANE
INPIConformité de SCI DE SOUSA-SEBANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE SOUSA-SEBANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE SOUSA-SEBANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE SOUSA-SEBANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE SOUSA-SEBANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-01
- création
Date d'effet : 08 février 2013
Questions fréquentes sur SCI DE SOUSA-SEBANE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE SOUSA-SEBANE ?
Le numéro SIREN de SCI DE SOUSA-SEBANE est 791 051 501. Le SIRET de son siège social est 791 051 501 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45791051501.
Qui dirige SCI DE SOUSA-SEBANE ?
SCI DE SOUSA-SEBANE est dirigée par ADELINO DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE SOUSA-SEBANE ?
Le siège social de SCI DE SOUSA-SEBANE est situé 20 av du Pilat, 42100 Saint-Etienne.
SCI DE SOUSA-SEBANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE SOUSA-SEBANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE SOUSA-SEBANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE SOUSA-SEBANE.
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