SCI DE TEMPS PERDU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 028 490, SCI DE TEMPS PERDU est une SCI créée le 13 mars 2009. Son siège social est situé rue Bellevue le Calel, 82230 Monclar-de-Quercy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MEROVEE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE TEMPS PERDU
INSEE- Dénomination
- SCI DE TEMPS PERDU
- SIREN
- 511 028 490
- SIRET (siège)
- 511 028 490 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94511028490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 028 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 2009
- Siège social
- RUE BELLEVUE LE CALEL, 82230, MONCLAR-DE-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE TEMPS PERDU
Propriété gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou toute autre forme d'immeubles que la société se proposé d'acquérir
Finances de SCI DE TEMPS PERDU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE TEMPS PERDU
INSEEMEROVEE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 mars 2009) · 17 ans
Établissements de SCI DE TEMPS PERDU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82230 MONCLAR-DE-QUERCYSiègeActif
511 028 490 00015 · ouvert le 02 mars 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE TEMPS PERDU
INPIComptes annuels de SCI DE TEMPS PERDU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE TEMPS PERDU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE TEMPS PERDU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE TEMPS PERDU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE TEMPS PERDU. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 2023F00762
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/00207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 24 février 2025 · N° 2019068842
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-11 HO
Décision du 20 février 2025 · N° 25/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/15233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 avril 2023 · N° 21/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE TEMPS PERDU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE TEMPS PERDU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-13 · Début d'activité : 2009-03-02
- création
Date d'effet : 13 mars 2009
Questions fréquentes sur SCI DE TEMPS PERDU
Quel est le numéro SIREN de SCI DE TEMPS PERDU ?
Le numéro SIREN de SCI DE TEMPS PERDU est 511 028 490. Le SIRET de son siège social est 511 028 490 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94511028490.
Qui dirige SCI DE TEMPS PERDU ?
SCI DE TEMPS PERDU est dirigée par MEROVEE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE TEMPS PERDU ?
Le siège social de SCI DE TEMPS PERDU est situé rue Bellevue le Calel, 82230 Monclar-de-Quercy.
SCI DE TEMPS PERDU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE TEMPS PERDU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE TEMPS PERDU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE TEMPS PERDU.
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