SCI DE TOTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE TOTES est une SCI immatriculée le 7 juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 392 979. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Chantiers, 34340 Marseillan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GISELE VALLERAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE TOTES
INSEE- Dénomination
- SCI DE TOTES
- SIREN
- 347 392 979
- SIRET (siège)
- 347 392 979 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85347392979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 392 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juillet 1988
- Siège social
- RUE DES CHANTIERS, 34340, MARSEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE TOTES
ACQUISITION DE TERRAIN OU CONSTRUCTION EDIFICATION DE CONSTRUCTION SUR LES BIENS PROPRIETE ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI DE TOTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE TOTES
INSEEÉtablissements de SCI DE TOTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34340 MARSEILLANSiègeActif
347 392 979 00014 · ouvert le 14 juin 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE TOTES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DE TOTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE TOTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE TOTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE TOTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE TOTES. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mai 2000 · N° 99-04.116
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE TOTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE TOTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 1988
Questions fréquentes sur SCI DE TOTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DE TOTES ?
Le numéro SIREN de SCI DE TOTES est 347 392 979. Le SIRET de son siège social est 347 392 979 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85347392979.
Qui dirige SCI DE TOTES ?
SCI DE TOTES est dirigée par GISELE VALLERAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE TOTES ?
Le siège social de SCI DE TOTES est situé rue des Chantiers, 34340 Marseillan.
SCI DE TOTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE TOTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE TOTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE TOTES.
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