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SCI DE TROIS

Active
Siren452 548 316SCI24000 PERIGUEUXCréée le 15 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions188 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DE TROIS est une SCI immatriculée le 15 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 548 316. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Chalets Perigueux, 24000 Perigueux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEROME CHAZARIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE TROIS

Dénomination
SCI DE TROIS
SIREN
452 548 316
SIRET (siège)
452 548 316 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77452548316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 548 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 mars 2004
Siège social
6 RUE DES CHALETS PERIGUEUX, 24000, PERIGUEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE TROIS

GESTION D'IMMEUBLES

Finances de SCI DE TROIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE TROIS

JC

JEROME CHAZARIN

Gérant

Depuis la création (15 mars 2004) · 22 ans

PM

PIERRE MALTERRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DE TROIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24000 PERIGUEUXSiègeActif

    452 548 316 00010 · ouvert le 15 mars 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE TROIS

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DE TROIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE TROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE TROIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE TROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

188 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE TROIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE TROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE TROIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI DE TROIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE TROIS ?

Le numéro SIREN de SCI DE TROIS est 452 548 316. Le SIRET de son siège social est 452 548 316 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77452548316.

Qui dirige SCI DE TROIS ?

SCI DE TROIS est dirigée par JEROME CHAZARIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE TROIS ?

Le siège social de SCI DE TROIS est situé 6 rue des Chalets Perigueux, 24000 Perigueux.

SCI DE TROIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE TROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE TROIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE TROIS.

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