SCI DEBREE QUARANTE MINES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 181 553, SCI DEBREE QUARANTE MINES est une société civile créée le 26 janvier 2006. Son siège social est situé 36 Villemars, 45130 Epieds-en-Beauce. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROBERT DEBREE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DEBREE QUARANTE MINES
INSEE- Dénomination
- SCI DEBREE QUARANTE MINES
- SIREN
- 488 181 553
- SIRET (siège)
- 488 181 553 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR65488181553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 181 553
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 janvier 2006
- Siège social
- 36 VILLEMARS, 45130, EPIEDS-EN-BEAUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DEBREE QUARANTE MINES
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI DEBREE QUARANTE MINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DEBREE QUARANTE MINES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 janvier 2006) · 20 ans
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 janvier 2006) · 20 ans
Établissements de SCI DEBREE QUARANTE MINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45130 EPIEDS-EN-BEAUCESiègeActif
488 181 553 00014 · ouvert le 07 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DEBREE QUARANTE MINES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DEBREE QUARANTE MINES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEBREE QUARANTE MINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DEBREE QUARANTE MINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEBREE QUARANTE MINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEBREE QUARANTE MINES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DEBREE QUARANTE MINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DEBREE QUARANTE MINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
modification du Gérant Debree, Robert Clovis Edmond ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Debree, Christelle Suzanne Yvonne ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Debree, Sébastien Marcel René
- création
Date d'effet : 26 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI DEBREE QUARANTE MINES
Quel est le numéro SIREN de SCI DEBREE QUARANTE MINES ?
Le numéro SIREN de SCI DEBREE QUARANTE MINES est 488 181 553. Le SIRET de son siège social est 488 181 553 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65488181553.
Qui dirige SCI DEBREE QUARANTE MINES ?
SCI DEBREE QUARANTE MINES est dirigée par ROBERT DEBREE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DEBREE QUARANTE MINES ?
Le siège social de SCI DEBREE QUARANTE MINES est situé 36 Villemars, 45130 Epieds-en-Beauce.
SCI DEBREE QUARANTE MINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DEBREE QUARANTE MINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DEBREE QUARANTE MINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEBREE QUARANTE MINES.
Entreprises similaires
Même activité à Epieds-en-Beauce
- SOCIETE DU MOULIN45130 Epieds-en-Beauce
- GFA LA CROIX DE PRESSAILLES45130 Epieds-en-Beauce
- FLOTIMSIM16POMPIDOU45130 Epieds-en-Beauce
- GFA FERME DE VILLIERS LE TEMPLE45130 Epieds-en-Beauce
- GFA DE ST GEORGES45130 Epieds-en-Beauce
- S.C.I BENIJE45130 Epieds-en-Beauce
- GFA VIES45130 Epieds-en-Beauce
- GFA CLAVEAU45130 Epieds-en-Beauce
- MANIVELLE45130 Epieds-en-Beauce
- SC PATERNE 198145130 Epieds-en-Beauce