CheckersProcédures

SCI DEBRUN

Active
Siren497 537 605SCI69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETCréée le 17 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI DEBRUN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2007, identifiée par le SIREN 497 537 605. Le siège social de l'entreprise se trouve La Gorge d'Enfer, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALEXANDRE DEBRUN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DEBRUN

Dénomination
SCI DEBRUN
SIREN
497 537 605
SIRET (siège)
497 537 605 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10497537605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 537 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 2007
Siège social
LA GORGE D'ENFER, 69930, SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DEBRUN

Achat, gestion, location, prise à bail de tous biens immobiliers.

Finances de SCI DEBRUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DEBRUN

AD

ALEXANDRE DEBRUN

Autre

Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans

DD

DAVID DEBRUN

Autre

Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans

AD

AYMERIC DEBRUN

Autre

Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans

ND

NOEMIE DEBRUN

Autre

Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans

BD

BERNARD DEBRUN

Autre

Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans

SR

SIMONE RIVOIRE

Autre

Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DEBRUN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETSiègeActif

    497 537 605 00014 · ouvert le 12 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DEBRUN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DEBRUN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEBRUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DEBRUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEBRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEBRUN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DEBRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DEBRUN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DEBRUN

Quel est le numéro SIREN de SCI DEBRUN ?

Le numéro SIREN de SCI DEBRUN est 497 537 605. Le SIRET de son siège social est 497 537 605 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10497537605.

Qui dirige SCI DEBRUN ?

SCI DEBRUN est dirigée par ALEXANDRE DEBRUN, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DEBRUN ?

Le siège social de SCI DEBRUN est situé La Gorge d'Enfer, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset.

SCI DEBRUN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DEBRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DEBRUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEBRUN.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Laurent-de-Chamousset

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Laurent-de-Chamousset

Entreprises du même secteur à Saint-Laurent-de-Chamousset

Entreprises à Saint-Laurent-de-Chamousset

Toutes les entreprises à Saint-Laurent-de-Chamousset