SCI DECIBEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 633 905, SCI DECIBEL est une SCI créée le 13 février 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl Emile Villemant, 02500 Hirson. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DECIBEL
INSEE- Dénomination
- SCI DECIBEL
- SIREN
- 434 633 905
- SIRET (siège)
- 434 633 905 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82434633905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 633 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 060 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 février 2001
- Siège social
- 10 PL EMILE VILLEMANT, 02500, HIRSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DECIBEL
Acquisition, administration, exploitation location d'immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI DECIBEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DECIBEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DECIBEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02500 HIRSONSiègeActif
434 633 905 00014 · ouvert le 13 février 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DECIBEL
INPIComptes annuels de SCI DECIBEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DECIBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DECIBEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DECIBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DECIBEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, mISE A DISPOSITION CU
Décision du 10 avril 2026 · N° 2025000550
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025001871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025001870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01217
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 20/06846
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 09 octobre 2025 · N° 22/00971
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025001402
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025001401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2025000649
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/10147
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Tribunal de commerce
Décision du 23 avril 2025 · N° 2025F00447
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025016671
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02258
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/00051
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Décision du 25 avril 2024 · N° 24/00085
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/08098
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/54406
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 13 juin 2023 · N° 23/03577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 novembre 2021 · N° 19-26.100
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DECIBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DECIBEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Fournier, Jacques André René Arnold, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Fournier, Nicolas Pierre
- création
Date d'effet : 13 février 2001
Questions fréquentes sur SCI DECIBEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DECIBEL ?
Le numéro SIREN de SCI DECIBEL est 434 633 905. Le SIRET de son siège social est 434 633 905 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82434633905.
Qui dirige SCI DECIBEL ?
SCI DECIBEL est dirigée par NICOLAS FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DECIBEL ?
Le siège social de SCI DECIBEL est situé 10 Pl Emile Villemant, 02500 Hirson.
SCI DECIBEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DECIBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DECIBEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DECIBEL.
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