SCI DECIBEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DECIBEL est une SCI immatriculée le 7 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 826 533. Son siège social est situé 22 bd Charles de Gaulle residence Gergovia, 63000 Clermont-Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE MENETRIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DECIBEL
INSEE- Dénomination
- SCI DECIBEL
- SIREN
- 434 826 533
- SIRET (siège)
- 434 826 533 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40434826533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 826 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mars 2001
- Siège social
- 22 BD CHARLES DE GAULLE RESIDENCE GERGOVIA, 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DECIBEL
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE LCOAUX A USAGE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL OU A USAGE D'HABITATION
Finances de SCI DECIBEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DECIBEL
INSEEÉtablissements de SCI DECIBEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
434 826 533 00011 · ouvert le 22 février 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DECIBEL
INPIComptes annuels de SCI DECIBEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DECIBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DECIBEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DECIBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DECIBEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mISE A DISPOSITION CU
Décision du 10 avril 2026 · N° 2025000550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025001871
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025001870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01217
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 20/06846
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 22/00971
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Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025001402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025001401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2025000649
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/10147
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Tribunal de commerce
Décision du 23 avril 2025 · N° 2025F00447
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025016671
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02258
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/00051
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Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/54406
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Décision du 17 novembre 2021 · N° 19-26.100
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DECIBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DECIBEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI DECIBEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DECIBEL ?
Le numéro SIREN de SCI DECIBEL est 434 826 533. Le SIRET de son siège social est 434 826 533 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40434826533.
Qui dirige SCI DECIBEL ?
SCI DECIBEL est dirigée par DOMINIQUE MENETRIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DECIBEL ?
Le siège social de SCI DECIBEL est situé 22 bd Charles de Gaulle residence Gergovia, 63000 Clermont-Ferrand.
SCI DECIBEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DECIBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DECIBEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DECIBEL.
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