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SCI DECLOITRE

Active
Siren344 037 460654003300 CUSSETCréée le 10 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,9 k€
Effectif
Non publié

SCI DECLOITRE est une 6540 immatriculée le 10 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 037 460. Elle est domiciliée 25 Crs Lafayette, 03300 Cusset. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL DECLOITRE-AMIARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DECLOITRE

Dénomination
SCI DECLOITRE
SIREN
344 037 460
SIRET (siège)
344 037 460 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91344037460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 037 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
25 916,33 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 1988
Siège social
25 CRS LAFAYETTE, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DECLOITRE

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR BAIL A CONSTRUCTION, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION, APPORT, ECHANGE OU AUTREMENT

Finances de SCI DECLOITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DECLOITRE

PD

PASCAL DECLOITRE-AMIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1988) · 38 ans

VV

VERONIQUE VELUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DECLOITRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    344 037 460 00013 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DECLOITRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DECLOITRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DECLOITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DECLOITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DECLOITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DECLOITRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DECLOITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DECLOITRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI DECLOITRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DECLOITRE ?

Le numéro SIREN de SCI DECLOITRE est 344 037 460. Le SIRET de son siège social est 344 037 460 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91344037460.

Qui dirige SCI DECLOITRE ?

SCI DECLOITRE est dirigée par PASCAL DECLOITRE-AMIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DECLOITRE ?

Le siège social de SCI DECLOITRE est situé 25 Crs Lafayette, 03300 Cusset.

SCI DECLOITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DECLOITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DECLOITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DECLOITRE.

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