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SCI DECOGNIER

Active
Siren398 567 941SCI42340 VeaucheCréée le 19 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 567 941, SCI DECOGNIER est une SCI créée le 19 octobre 1994. Elle est domiciliée 1 LOT 1 le village du Guillon rue Max de Saint Genest R NAX DE ST GENEST, 42340 Veauche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE DECOGNIER exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DECOGNIER

Dénomination
SCI DECOGNIER
SIREN
398 567 941
SIRET (siège)
398 567 941 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64398567941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 567 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 octobre 1994
Siège social
1 LOT 1 le village du Guillon rue Max de Saint Genest R NAX DE ST GENEST, 42340, Veauche
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DECOGNIER

l'acquisition, la propriété, l'administration par tous moyens la location la gestion, l'exploitation par bail ou autrement

Finances de SCI DECOGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DECOGNIER

PD

PHILIPPE DECOGNIER

Liquidateur

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2015

JM

JOSIANE MICHALON

Liquidateur

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DECOGNIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42340 VeaucheSiègeFermé

    398 567 941 00016 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DECOGNIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DECOGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DECOGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DECOGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DECOGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DECOGNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DECOGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DECOGNIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Liquidateur : DECOGNIER Philippe modification le 10 Mars 2015 Liquidateur : MICHALON Josiane modification le 10 Mars 2015

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI DECOGNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DECOGNIER ?

Le numéro SIREN de SCI DECOGNIER est 398 567 941. Le SIRET de son siège social est 398 567 941 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64398567941.

Qui dirige SCI DECOGNIER ?

SCI DECOGNIER est dirigée par PHILIPPE DECOGNIER, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DECOGNIER ?

Le siège social de SCI DECOGNIER est situé 1 LOT 1 le village du Guillon rue Max de Saint Genest R NAX DE ST GENEST, 42340 Veauche.

SCI DECOGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DECOGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DECOGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DECOGNIER.

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