CheckersProcédures

SCI DECOL

Active
Siren441 334 513SCI30420 CALVISSONCréée le 05 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

SCI DECOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 334 513. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Lot la Rouvraie Chez M.jehan Collas, 30420 Calvisson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEHAN COLLAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DECOL

Dénomination
SCI DECOL
SIREN
441 334 513
SIRET (siège)
441 334 513 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14441334513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 334 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 960 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2002
Siège social
5 LOT LA ROUVRAIE CHEZ M.JEHAN COLLAS, 30420, CALVISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DECOL

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION ET VENTE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI DECOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DECOL

JC

JEHAN COLLAS

Autre

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023

JC

JEHAN COLLAS

Gérant

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023

AD

ANNICK DECARREAU

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DECOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30420 CALVISSONSiègeActif

    441 334 513 00013 · ouvert le 05 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DECOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DECOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DECOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DECOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DECOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DECOL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DECOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DECOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    COLLAS Jehan Marc Eugène Fleury nom d'usage : COLLAS n'est plus gérant. COLLAS Jehan Marc Eugène Fleury nom d'usage : COLLAS devient liquidateur

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI DECOL

Quel est le numéro SIREN de SCI DECOL ?

Le numéro SIREN de SCI DECOL est 441 334 513. Le SIRET de son siège social est 441 334 513 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14441334513.

Qui dirige SCI DECOL ?

SCI DECOL est dirigée par JEHAN COLLAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DECOL ?

Le siège social de SCI DECOL est situé 5 Lot la Rouvraie Chez M.jehan Collas, 30420 Calvisson.

SCI DECOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DECOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DECOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DECOL.

Entreprises similaires

Même activité à Calvisson

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Calvisson

Entreprises du même secteur à Calvisson

Entreprises à Calvisson

Toutes les entreprises à Calvisson