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SCI DELARCHE BREVOT

Active
Siren392 949 798SCI21420 PERNAND-VERGELESSESCréée le 18 novembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DELARCHE BREVOT est une SCI immatriculée le 18 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 949 798. Son siège social est situé rue Jacques Copeau Pernand Vergelesses, 21420 Pernand-Vergelesses. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCALE BREVOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DELARCHE BREVOT

Dénomination
SCI DELARCHE BREVOT
SIREN
392 949 798
SIRET (siège)
392 949 798 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64392949798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 949 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 novembre 1993
Siège social
RUE JACQUES COPEAU PERNAND VERGELESSES, 21420, PERNAND-VERGELESSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DELARCHE BREVOT

ACHAT, PRISE A BAIL DE TOUS IMMEUBLES, MISE EN VALEUR PAR EDIFICATION TRANSFORMATION ET TOUS TRAVAUX

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Finances de SCI DELARCHE BREVOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DELARCHE BREVOT

PB

PASCALE BREVOT

Gérant

Depuis la création (18 novembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DELARCHE BREVOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21420 PERNAND-VERGELESSESSiègeActif

    392 949 798 00012 · ouvert le 18 novembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DELARCHE BREVOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI DELARCHE BREVOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DELARCHE BREVOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DELARCHE BREVOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DELARCHE BREVOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DELARCHE BREVOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DELARCHE BREVOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DELARCHE BREVOT ?

Le numéro SIREN de SCI DELARCHE BREVOT est 392 949 798. Le SIRET de son siège social est 392 949 798 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64392949798.

Qui dirige SCI DELARCHE BREVOT ?

SCI DELARCHE BREVOT est dirigée par PASCALE BREVOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DELARCHE BREVOT ?

Le siège social de SCI DELARCHE BREVOT est situé rue Jacques Copeau Pernand Vergelesses, 21420 Pernand-Vergelesses.

SCI DELARCHE BREVOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DELARCHE BREVOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DELARCHE BREVOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DELARCHE BREVOT.