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SCI DELAVENNE

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Siren378 092 662SCI25560 LA RIVIERE-DRUGEONCréée le 31 mai 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
457,35 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 092 662, SCI DELAVENNE est une SCI créée le 31 mai 1990. Elle est domiciliée 25 rue des Lilas la Riviere Drugeon, 25560 La Riviere-Drugeon. SCI DELAVENNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALBERT DELAVENNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DELAVENNE

Dénomination
SCI DELAVENNE
SIREN
378 092 662
SIRET (siège)
378 092 662 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59378092662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 092 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 mai 1990
Siège social
25 RUE DES LILAS LA RIVIERE DRUGEON, 25560, LA RIVIERE-DRUGEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DELAVENNE

L'ACQUISITION, PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON, LA PROPRIETE ET L'ADMINISTRATION, PAR VOIE DE LOCATION, CON CESSION OU AUTREMENT, DE TOUT OU PARTIE DES IMMEUBLES, LOTS, EMPLACEMENTS LUI APPARTENANT OU DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE.

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Finances de SCI DELAVENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DELAVENNE

GD

GILLES DELAVENNE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2018

AD

ALBERT DELAVENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DELAVENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25560 LA RIVIERE-DRUGEONSiègeActif

    378 092 662 00014 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DELAVENNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2018

  • Acte

Conformité de SCI DELAVENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DELAVENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DELAVENNE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DELAVENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DELAVENNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : DELAVENNE Albert ; Associé indéfiniment responsable : DELAVENNE Gilles

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI DELAVENNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DELAVENNE ?

Le numéro SIREN de SCI DELAVENNE est 378 092 662. Le SIRET de son siège social est 378 092 662 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378092662.

Qui dirige SCI DELAVENNE ?

SCI DELAVENNE est dirigée par ALBERT DELAVENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DELAVENNE ?

Le siège social de SCI DELAVENNE est situé 25 rue des Lilas la Riviere Drugeon, 25560 La Riviere-Drugeon.

SCI DELAVENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DELAVENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DELAVENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DELAVENNE.