SCI DEMONTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 505 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DEMONTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 734 865. Elle est domiciliée 1 IMP du Pigeonnier, 69430 Lantignié. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Mailys POTENZANO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DEMONTES
INSEE- Dénomination
- SCI DEMONTES
- SIREN
- 453 734 865
- SIRET (siège)
- 453 734 865 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR18453734865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 734 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 505 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 2004
- Siège social
- 1 IMP du Pigeonnier, 69430, Lantignié
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DEMONTES
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI DEMONTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DEMONTES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DEMONTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69430 LantigniéSiègeActif
453 734 865 00034 · ouvert le 16 octobre 2024 · NAF 6820B
- 26000 ValenceFermé
453 734 865 00018 · ouvert le 21 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DEMONTES
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DEMONTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEMONTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DEMONTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEMONTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DEMONTES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00178
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 avril 1991 · N° 90-84.725
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DEMONTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DEMONTES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
DEMONTES Francoise nom d'usage : DEMONTES n'est plus gérant. POTENZANO Mailys Sandrine nom d'usage : POTENZANO devient gérant
- création
Date d'effet : 02 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI DEMONTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DEMONTES ?
Le numéro SIREN de SCI DEMONTES est 453 734 865. Le SIRET de son siège social est 453 734 865 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18453734865.
Qui dirige SCI DEMONTES ?
SCI DEMONTES est dirigée par Mailys POTENZANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DEMONTES ?
Le siège social de SCI DEMONTES est situé 1 IMP du Pigeonnier, 69430 Lantignié.
SCI DEMONTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DEMONTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DEMONTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEMONTES.
Entreprises similaires
Même activité à Lantignié