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SCI DENIS PAPIN

Active
Siren392 354 957SCI28630 MIGNIERESCréée le 13 septembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

SCI DENIS PAPIN est une SCI immatriculée le 13 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 354 957. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All des Colombes residence des Charmilles, 28630 Mignieres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS BRACHET, gérant.

Fiche d'identité de SCI DENIS PAPIN

Dénomination
SCI DENIS PAPIN
SIREN
392 354 957
SIRET (siège)
392 354 957 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50392354957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 354 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600,71 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 septembre 1993
Siège social
6 ALL DES COLOMBES RESIDENCE DES CHARMILLES, 28630, MIGNIERES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DENIS PAPIN

L'ACQUISITION, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET CI-DESSUS DEFINI, POURVU QUE CES OPERATIONS NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE

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Finances de SCI DENIS PAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DENIS PAPIN

JB

JEAN-FRANCOIS BRACHET

Gérant

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2008

BL

BERNHARD LAINE

Autre

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2008

GS

GABRIELLE SIMON

Autre

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2008

JC

Jean-Pierre CABART

Gérant

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2008

S

SOCIETE CIVILE LA BUTTE VERTE

Autre

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2008

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant BAUVILLARD

BAUVILLARD Christian nom d'usage · de octobre 2018 à avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DENIS PAPIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 28630 MIGNIERESSiègeActif

    392 354 957 00020 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 6820B

  • 28630 GELLAINVILLEFermé

    392 354 957 00012 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DENIS PAPIN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 21 février 2006

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DENIS PAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENIS PAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DENIS PAPIN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DENIS PAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DENIS PAPIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    CABART Jean-Pierre nom d'usage : CABART devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    BAUVILLARD Christian nom d'usage : BAUVILLARD n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Gérant associé : BAUVILLARD Christian. Gérant associé : BRACHET Jean-François. Associé Société Civile : BARBEAU Jean-Yves. Associé Société Civile : LAINE Bernhard. Associé Société Civile : SIMON Gabrielle. Associé Société Civile : SOCIETE CIVILE LA BUTTE VERTE (SC) représenté par CABART Jean-Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DENIS PAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DENIS PAPIN ?

Le numéro SIREN de SCI DENIS PAPIN est 392 354 957. Le SIRET de son siège social est 392 354 957 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392354957.

Qui dirige SCI DENIS PAPIN ?

SCI DENIS PAPIN est dirigée par JEAN-FRANCOIS BRACHET, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DENIS PAPIN ?

Le siège social de SCI DENIS PAPIN est situé 6 All des Colombes residence des Charmilles, 28630 Mignieres.

SCI DENIS PAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DENIS PAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DENIS PAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENIS PAPIN.

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