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SCI DENL

Active
Siren450 374 293SCI88130 XARONVALCréée le 21 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 374 293, SCI DENL est une SCI créée le 21 octobre 2003. Son siège social est situé 3 rue Nicolas Abram, 88130 Xaronval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE CAPPELLA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DENL

Dénomination
SCI DENL
SIREN
450 374 293
SIRET (siège)
450 374 293 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94450374293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 374 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2003
Siège social
3 RUE NICOLAS ABRAM, 88130, XARONVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DENL

Acquisition, propriete, administration, location d'immeubles...

Finances de SCI DENL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DENL

DC

DOMINIQUE CAPPELLA

Gérant

Depuis la création (21 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DENL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88130 XARONVALSiègeActif

    450 374 293 00014 · ouvert le 15 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DENL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DENL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DENL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DENL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DENL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DENL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DENL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI DENL

Quel est le numéro SIREN de SCI DENL ?

Le numéro SIREN de SCI DENL est 450 374 293. Le SIRET de son siège social est 450 374 293 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94450374293.

Qui dirige SCI DENL ?

SCI DENL est dirigée par DOMINIQUE CAPPELLA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DENL ?

Le siège social de SCI DENL est situé 3 rue Nicolas Abram, 88130 Xaronval.

SCI DENL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DENL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DENL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENL.

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