SCI DENORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 929 819, SCI DENORME est une SCI créée le 31 mai 1991. Elle est domiciliée RTE Route de Compiègne, 80110 Moreuil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HENRI DENORME, gérant.
Fiche d'identité de SCI DENORME
INSEE- Dénomination
- SCI DENORME
- SIREN
- 381 929 819
- SIRET (siège)
- 381 929 819 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55381929819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 929 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 219,59 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mai 1991
- Siège social
- RTE Route de Compiègne, 80110, Moreuil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DENORME
L'ACQUISITION, LA GESTION, L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI DENORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DENORME
INSEEÉtablissements de SCI DENORME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 80110 MoreuilSiègeFermé
381 929 819 00013 · ouvert le 22 février 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DENORME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DENORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DENORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DENORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DENORME. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 15 janvier 2025 · N° 14/17373
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 janvier 2002 · N° 99-43.530
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DENORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DENORME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI DENORME
Quel est le numéro SIREN de SCI DENORME ?
Le numéro SIREN de SCI DENORME est 381 929 819. Le SIRET de son siège social est 381 929 819 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55381929819.
Qui dirige SCI DENORME ?
SCI DENORME est dirigée par HENRI DENORME, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DENORME ?
Le siège social de SCI DENORME est situé RTE Route de Compiègne, 80110 Moreuil.
SCI DENORME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DENORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DENORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENORME.
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