SCI DENOST
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DENOST est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 694 295. Elle est domiciliée 5 PL de l'Eglise, 23220 Jouillat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RICHARD DENOST, gérant.
Fiche d'identité de SCI DENOST
INSEE- Dénomination
- SCI DENOST
- SIREN
- 392 694 295
- SIRET (siège)
- 392 694 295 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR49392694295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 694 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 058,06 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 octobre 1993
- Siège social
- 5 PL de l'Eglise, 23220, Jouillat
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DENOST
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION D'IMMEUBLES
Finances de SCI DENOST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DENOST
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DENOST
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 23220 JouillatSiègeActif
392 694 295 00024 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 6820B
- 23270 Châtelus-MalvaleixFermé
392 694 295 00016 · ouvert le 27 octobre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DENOST
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DENOST
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DENOST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DENOST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENOST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DENOST. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 07 juillet 2026 · N° 14/06868
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 24 juin 2025 · N° 14/06868
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 11 février 2025 · N° 18/09849
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 03 mai 2024 · N° 16/15209
- Lire la décision sur courdecassation.frConférence : Renvoi avec ordonnance de clôture en plaidoirie (sans préparation de la décision)
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 15 janvier 2024 · N° 18/09849
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DENOST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DENOST
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DENOST Richard ; Associé indéfiniment responsable : DENOST dominique
- création
Date d'effet : 27 octobre 1993
Questions fréquentes sur SCI DENOST
Quel est le numéro SIREN de SCI DENOST ?
Le numéro SIREN de SCI DENOST est 392 694 295. Le SIRET de son siège social est 392 694 295 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49392694295.
Qui dirige SCI DENOST ?
SCI DENOST est dirigée par RICHARD DENOST, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DENOST ?
Le siège social de SCI DENOST est situé 5 PL de l'Eglise, 23220 Jouillat.
SCI DENOST est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DENOST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DENOST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENOST.
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