SCI DENOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 751 971 367, SCI DENOUS est une société civile créée le 7 juin 2012. Son siège social est situé 35 rue Jacoulet, 92210 Saint-Cloud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE JOURDAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DENOUS
INSEE- Dénomination
- SCI DENOUS
- SIREN
- 751 971 367
- SIRET (siège)
- 751 971 367 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR51751971367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 971 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2012
- Siège social
- 35 RUE JACOULET, 92210, SAINT-CLOUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DENOUS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DENOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DENOUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juin 2012) · 14 ans
Établissements de SCI DENOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif
751 971 367 00022 · ouvert le 06 juin 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DENOUS
INPIComptes annuels de SCI DENOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DENOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DENOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DENOUS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 12 février 2026 · N° 23/04837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 mai 2025 · N° 22/11321
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 09 janvier 2023 · N° 22/00583
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DENOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DENOUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juin 2012
Questions fréquentes sur SCI DENOUS
Quel est le numéro SIREN de SCI DENOUS ?
Le numéro SIREN de SCI DENOUS est 751 971 367. Le SIRET de son siège social est 751 971 367 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51751971367.
Qui dirige SCI DENOUS ?
SCI DENOUS est dirigée par STEPHANE JOURDAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DENOUS ?
Le siège social de SCI DENOUS est situé 35 rue Jacoulet, 92210 Saint-Cloud.
SCI DENOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DENOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DENOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENOUS.
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