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SCI DENOYELLE

Active
Siren439 268 871SCI11120 BIZE-MINERVOISCréée le 25 septembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,1 k€

SCI DENOYELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 268 871. Elle est domiciliée 4 Res les Oliviers, 11120 Bize-Minervois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE FLEITER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DENOYELLE

Dénomination
SCI DENOYELLE
SIREN
439 268 871
SIRET (siège)
439 268 871 00027
N° TVA intracommunautaire
FR30439268871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 268 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 050 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 septembre 2001
Siège social
4 RES LES OLIVIERS, 11120, BIZE-MINERVOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DENOYELLE

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location de biens immobiliers acquis ou édifiés par la société

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Finances de SCI DENOYELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DENOYELLE

DD

DANIEL DENOYELLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2001) · 25 ans

FD

FANNY DENOYELLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2001) · 25 ans

MF

MARIE FLEITER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DENOYELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11120 BIZE-MINERVOISSiègeActif

    439 268 871 00027 · ouvert le 17 décembre 2013 · NAF 6820B

  • 95820 BRUYERES-SUR-OISEFermé

    439 268 871 00019 · ouvert le 27 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DENOYELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2014

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DENOYELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENOYELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

144 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DENOYELLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 26 août 2026 · N° 24/04418

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 26 août 2026 · N° 22/07226

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 26 août 2026 · N° 22/01134

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 26 août 2026 · N° 21/05089

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 26 août 2026 · N° 21/06792

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 17 août 2026 · N° 25/04638

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 17 août 2026 · N° 24/02374

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 22/05296

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00041

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00436

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00631

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/04902

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/08857

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 25/02674

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux

    Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00166

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03147

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03146

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/01320

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/00073

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/07491

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DENOYELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DENOYELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculée le 2014-02-13 · Début d'activité : 2013-12-17

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DENOYELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DENOYELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DENOYELLE est 439 268 871. Le SIRET de son siège social est 439 268 871 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30439268871.

Qui dirige SCI DENOYELLE ?

SCI DENOYELLE est dirigée par MARIE FLEITER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DENOYELLE ?

Le siège social de SCI DENOYELLE est situé 4 Res les Oliviers, 11120 Bize-Minervois.

SCI DENOYELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DENOYELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DENOYELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENOYELLE.