SCI DENOYELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,1 k€
SCI DENOYELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 268 871. Elle est domiciliée 4 Res les Oliviers, 11120 Bize-Minervois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE FLEITER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DENOYELLE
INSEE- Dénomination
- SCI DENOYELLE
- SIREN
- 439 268 871
- SIRET (siège)
- 439 268 871 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR30439268871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 268 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 050 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 septembre 2001
- Siège social
- 4 RES LES OLIVIERS, 11120, BIZE-MINERVOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DENOYELLE
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location de biens immobiliers acquis ou édifiés par la société
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Finances de SCI DENOYELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DENOYELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 septembre 2001) · 25 ans
Établissements de SCI DENOYELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11120 BIZE-MINERVOISSiègeActif
439 268 871 00027 · ouvert le 17 décembre 2013 · NAF 6820B
- 95820 BRUYERES-SUR-OISEFermé
439 268 871 00019 · ouvert le 27 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DENOYELLE
INPIConformité de SCI DENOYELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENOYELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
144 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DENOYELLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 26 août 2026 · N° 24/04418
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Décision du 26 août 2026 · N° 22/07226
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Décision du 26 août 2026 · N° 22/01134
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Décision du 26 août 2026 · N° 21/05089
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Décision du 26 août 2026 · N° 21/06792
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Décision du 17 août 2026 · N° 25/04638
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Décision du 17 août 2026 · N° 24/02374
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 22/05296
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00041
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00436
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00631
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/04902
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/08857
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 25/02674
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Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/00166
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03147
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03146
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/01320
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/00073
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/07491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DENOYELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DENOYELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculée le 2014-02-13 · Début d'activité : 2013-12-17
- création
Date d'effet : 25 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DENOYELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DENOYELLE ?
Le numéro SIREN de SCI DENOYELLE est 439 268 871. Le SIRET de son siège social est 439 268 871 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30439268871.
Qui dirige SCI DENOYELLE ?
SCI DENOYELLE est dirigée par MARIE FLEITER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DENOYELLE ?
Le siège social de SCI DENOYELLE est situé 4 Res les Oliviers, 11120 Bize-Minervois.
SCI DENOYELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DENOYELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DENOYELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENOYELLE.
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