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SCI DERBY

Active
Siren444 328 165SCI75001 PARISCréée le 05 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions60 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 328 165, SCI DERBY est une SCI créée le 5 novembre 2002. Elle est domiciliée 47 rue de Richelieu, 75001 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN BONNAFE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DERBY

Dénomination
SCI DERBY
SIREN
444 328 165
SIRET (siège)
444 328 165 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31444328165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 328 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2002
Siège social
47 RUE DE RICHELIEU, 75001, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DERBY

L'ACQUISITION D'UN APPARTEMENT AU PREMIER ETAGE D'UN IMMEUBLE SIS A VILLERS SUR MER (CALVADOS) RUE MARTHE CHENAL N°19, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE CES LOCAUX, PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT

Finances de SCI DERBY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DERBY

JB

JEAN BONNAFE

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DERBY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75001 PARISSiègeActif

    444 328 165 00014 · ouvert le 23 mai 1977 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DERBY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DERBY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DERBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DERBY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DERBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

60 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DERBY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DERBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DERBY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DERBY

Quel est le numéro SIREN de SCI DERBY ?

Le numéro SIREN de SCI DERBY est 444 328 165. Le SIRET de son siège social est 444 328 165 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31444328165.

Qui dirige SCI DERBY ?

SCI DERBY est dirigée par JEAN BONNAFE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DERBY ?

Le siège social de SCI DERBY est situé 47 rue de Richelieu, 75001 Paris.

SCI DERBY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DERBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DERBY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DERBY.

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