SCI DEROYAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DEROYAN est une SCI immatriculée le 14 février 2006 sous le numéro SIREN 488 697 681. Son siège social est situé 20 rue d'Aligre, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL MOINE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DEROYAN
INSEE- Dénomination
- SCI DEROYAN
- SIREN
- 488 697 681
- SIRET (siège)
- 488 697 681 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR38488697681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 697 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 2006
- Siège social
- 20 RUE D'ALIGRE, 75012, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DEROYAN
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE TOUT BIEN BATI OU NON BATI DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE.
Finances de SCI DEROYAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DEROYAN
INSEEÉtablissements de SCI DEROYAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
488 697 681 00028 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
- 75011 PARISFermé
488 697 681 00010 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DEROYAN
INPIComptes annuels de SCI DEROYAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEROYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DEROYAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEROYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEROYAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DEROYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DEROYAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 14 février 2006
Questions fréquentes sur SCI DEROYAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DEROYAN ?
Le numéro SIREN de SCI DEROYAN est 488 697 681. Le SIRET de son siège social est 488 697 681 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38488697681.
Qui dirige SCI DEROYAN ?
SCI DEROYAN est dirigée par MICHEL MOINE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DEROYAN ?
Le siège social de SCI DEROYAN est situé 20 rue d'Aligre, 75012 Paris.
SCI DEROYAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DEROYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DEROYAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEROYAN.
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