SCI-DERRIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI-DERRIEN est une SCI immatriculée le 30 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 824 844. Son siège social est situé 139 rue d'Etretat, 76600 Le Havre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DENIS GOHIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI-DERRIEN
INSEE- Dénomination
- SCI-DERRIEN
- SIREN
- 490 824 844
- SIRET (siège)
- 490 824 844 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91490824844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 824 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 juin 2006
- Siège social
- 139 RUE D'ETRETAT, 76600, LE HAVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI-DERRIEN
L'ACQUISITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS. LA GESTION ET L'ADMINISTRATIONDESDITS BIENS. L'EMPRUNT DE TOUS LES FONDS NECESSAIRES A LA REALISATION DE CET OBJET, LA REALISATION DE TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A L'OBJET
Finances de SCI-DERRIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI-DERRIEN
INSEEÉtablissements de SCI-DERRIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76600 LE HAVRESiègeActif
490 824 844 00016 · ouvert le 18 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI-DERRIEN
INPIComptes annuels de SCI-DERRIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI-DERRIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI-DERRIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI-DERRIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI-DERRIEN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F00981
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026002184
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026002183
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003777
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2025008602
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00219
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Tribunal judiciaire, jAF Cab 1
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/04469
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026003334
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 2025007408
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026003453
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026003114
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 2025008743
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/05914
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Tribunal de commerce
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5
Décision du 29 avril 2026 · N° 2025007844
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5
Décision du 29 avril 2026 · N° 2025007843
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Décision du 16 avril 2026 · N° 2026000231
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Décision du 16 avril 2026 · N° 25/07843
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Décision du 13 avril 2026 · N° 24/33961
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Tribunal judiciaire, jUGE CX PROTECTION
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/08875
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01308
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Tribunal judiciaire, jAF Cab 4
Décision du 07 avril 2026 · N° 22/03888
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 03 avril 2026 · N° 21/07466
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00086
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/03256
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 11 mars 2026 · N° 2025001506
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2024004283
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre civile 2
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/02308
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2023004993
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2024008989
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 24/04268
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/02351
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Tribunal de commerce
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025F05555
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025006128
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/01069
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Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2025 · N° 2025F00948
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 27 juin 2025 · N° 24/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/00979
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 4 (délibérés)
Décision du 23 avril 2025 · N° 2025001529
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab1
Décision du 13 mars 2025 · N° 21/10167
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 05 mars 2025 · N° 2024007870
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 4
Décision du 26 février 2025 · N° 2025001544
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 4
Décision du 26 février 2025 · N° 2025001543
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 4
Décision du 26 février 2025 · N° 2024004296
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 4
Décision du 26 février 2025 · N° 2023006918
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Décision du 05 février 2025 · N° 21/04160
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 février 2025 · N° 23/00732
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/00911
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/01069
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre Cabinet L
Décision du 17 mai 2024 · N° 21/07749
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 29 juillet 2022 · N° 19/05879
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 02 mai 2019 · N° 18/07696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 19 octobre 2016 · N° 15/00746
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 12 octobre 2016 · N° 15/00718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 12 octobre 2016 · N° 15/00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 12 octobre 2016 · N° 14/03904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 28 septembre 2016 · N° 15/00435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 07 juillet 2016 · N° 15/00109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 23 juin 2016 · N° 14/04751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 23 juin 2016 · N° 14/04749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 12 mai 2016 · N° 14/05330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 31 mars 2016 · N° 14/04687
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 17 mars 2016 · N° 14/04652
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 18 février 2016 · N° 14/05051
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 04 février 2016 · N° 14/04630
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 18 juin 2015 · N° 14/02832
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2000 · N° 99-41.384
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 avril 2000 · N° 98-20.079
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-16.346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1998 · N° 96-40.591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 avril 1996 · N° 93-42.082
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 1995 · N° 94-12.218
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 87-19.447
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI-DERRIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI-DERRIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI-DERRIEN
Quel est le numéro SIREN de SCI-DERRIEN ?
Le numéro SIREN de SCI-DERRIEN est 490 824 844. Le SIRET de son siège social est 490 824 844 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91490824844.
Qui dirige SCI-DERRIEN ?
SCI-DERRIEN est dirigée par DENIS GOHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI-DERRIEN ?
Le siège social de SCI-DERRIEN est situé 139 rue d'Etretat, 76600 Le Havre.
SCI-DERRIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI-DERRIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI-DERRIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI-DERRIEN.
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