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SCI DERUELLE

Active
Siren380 339 473SCI46000 CAHORSCréée le 21 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions73 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DERUELLE est une SCI immatriculée le 21 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 339 473. Son siège social est situé av Jean Jaures 134-138, 46000 Cahors. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE ECOUPEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DERUELLE

Dénomination
SCI DERUELLE
SIREN
380 339 473
SIRET (siège)
380 339 473 00023
N° TVA intracommunautaire
FR59380339473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 339 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 1990
Siège social
AV JEAN JAURES 134-138, 46000, CAHORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DERUELLE

Acquisition, admnisitration, location de tous bien immobiliers

Finances de SCI DERUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DERUELLE

PE

PIERRE ECOUPEAU

Gérant

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 octobre 2011

VE

VIRGINIE ECOUPEAU

Autre

BE

BRICE ECOUPEAU

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DERUELLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 46000 CAHORSSiègeActif

    380 339 473 00023 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820B

  • 46000 CAHORSActif

    380 339 473 00015 · ouvert le 21 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DERUELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DERUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DERUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DERUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DERUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DERUELLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DERUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DERUELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Gérant : ECOUPEAU Pierre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Gérant(e) : ECOUPEAU Pierre

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DERUELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DERUELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DERUELLE est 380 339 473. Le SIRET de son siège social est 380 339 473 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59380339473.

Qui dirige SCI DERUELLE ?

SCI DERUELLE est dirigée par PIERRE ECOUPEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DERUELLE ?

Le siège social de SCI DERUELLE est situé av Jean Jaures 134-138, 46000 Cahors.

SCI DERUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DERUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DERUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DERUELLE.

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