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SCI DERUELLE

Active
Siren434 700 571654062550 TANGRYCréée le 09 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions73 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
41,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DERUELLE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2001, identifiée par le SIREN 434 700 571. Son siège social est situé 51 rue de Saint Omer Tangry, 62550 Tangry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par NORBERT DERUELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DERUELLE

Dénomination
SCI DERUELLE
SIREN
434 700 571
SIRET (siège)
434 700 571 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66434700571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 700 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
41 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mars 2001
Siège social
51 RUE DE SAINT OMER TANGRY, 62550, TANGRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DERUELLE

L'ACHAT, L'AMENAGEMENT, LA CONSTRUCTION ET LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES QUE LA SCI JUGERA BON D'ACHETER OU QUI LUI SERONT APPORTES ET UNE MANIERE GENERALE TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT A L'OBJET SOCIAL.

Finances de SCI DERUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DERUELLE

ND

NORBERT DERUELLE

Gérant

Depuis la création (09 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DERUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62550 TANGRYSiègeActif

    434 700 571 00012 · ouvert le 09 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DERUELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DERUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DERUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DERUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DERUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DERUELLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DERUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DERUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI DERUELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DERUELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DERUELLE est 434 700 571. Le SIRET de son siège social est 434 700 571 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66434700571.

Qui dirige SCI DERUELLE ?

SCI DERUELLE est dirigée par NORBERT DERUELLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DERUELLE ?

Le siège social de SCI DERUELLE est situé 51 rue de Saint Omer Tangry, 62550 Tangry.

SCI DERUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DERUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DERUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DERUELLE.

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