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SCI DES 3 B

Active
Siren440 280 832Société civile89560 DRUYES-LES-BELLES-FONTAINESCréée le 21 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES 3 B est une société civile immatriculée le 21 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 280 832. Elle est domiciliée Lieu Dit le Boulois, 89560 Druyes-les-Belles-Fontaines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE CHAPPEE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES 3 B

Dénomination
SCI DES 3 B
SIREN
440 280 832
SIRET (siège)
440 280 832 00021
N° TVA intracommunautaire
FR07440280832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 280 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2002
Siège social
LIEU DIT LE BOULOIS, 89560, DRUYES-LES-BELLES-FONTAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES 3 B

La propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail ou location de biens immobiliers à usage professionnel ou d'habitation

Finances de SCI DES 3 B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES 3 B

DC

DOMINIQUE CHAPPEE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

JR

JEAN-CLAUDE RANSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES 3 B

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89560 DRUYES-LES-BELLES-FONTAINESSiègeActif

    440 280 832 00021 · ouvert le 20 novembre 2001 · NAF 6820B

  • 89150 BRANNAYFermé

    440 280 832 00013 · ouvert le 20 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES 3 B

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2023

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES 3 B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES 3 B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES 3 B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 3 B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 3 B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES 3 B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES 3 B

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

    Immatriculée le 2002-01-21 · Début d'activité : 2001-11-20

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI DES 3 B

Quel est le numéro SIREN de SCI DES 3 B ?

Le numéro SIREN de SCI DES 3 B est 440 280 832. Le SIRET de son siège social est 440 280 832 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07440280832.

Qui dirige SCI DES 3 B ?

SCI DES 3 B est dirigée par DOMINIQUE CHAPPEE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES 3 B ?

Le siège social de SCI DES 3 B est situé Lieu Dit le Boulois, 89560 Druyes-les-Belles-Fontaines.

SCI DES 3 B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES 3 B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES 3 B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 3 B.

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