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SCI DES 3 JEAN

Active
Siren434 562 997SCI91330 YERRESCréée le 06 février 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,2 k€

SCI DES 3 JEAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2001, identifiée par le SIREN 434 562 997. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Berthier, 91330 Yerres. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). YVES OZEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES 3 JEAN

Dénomination
SCI DES 3 JEAN
SIREN
434 562 997
SIRET (siège)
434 562 997 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79434562997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 562 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 février 2001
Siège social
13 RUE BERTHIER, 91330, YERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES 3 JEAN

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de SCI DES 3 JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES 3 JEAN

YO

YVES OZEL

Gérant

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2025

JO

JEAN-MICHEL OZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2025

JO

JEAN-CHARLES OZEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2025

JO

JEAN-YVES OZEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES 3 JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YERRESSiègeActif

    434 562 997 00016 · ouvert le 28 décembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES 3 JEAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 octobre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 février 2001

  • Acte

Conformité de SCI DES 3 JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 3 JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 3 JEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES 3 JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES 3 JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : OZEL Yves, Charles ; Gérant, Associé : OZEL Jean-Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : OZEL Yves, Charles ; Associé : OZEL Jean-Michel ; Associé : OZEL Jean-Charles ; Associé : OZEL Jean-Yves

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2001

Questions fréquentes sur SCI DES 3 JEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DES 3 JEAN ?

Le numéro SIREN de SCI DES 3 JEAN est 434 562 997. Le SIRET de son siège social est 434 562 997 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79434562997.

Qui dirige SCI DES 3 JEAN ?

SCI DES 3 JEAN est dirigée par YVES OZEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES 3 JEAN ?

Le siège social de SCI DES 3 JEAN est situé 13 rue Berthier, 91330 Yerres.

SCI DES 3 JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES 3 JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES 3 JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 3 JEAN.