SCI DES 3 MOINA
Active- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 368 063, SCI DES 3 MOINA est une SCI créée le 31 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Monglas, 77320 Cerneux. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par ADELINE COURTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES 3 MOINA
INSEE- Dénomination
- SCI DES 3 MOINA
- SIREN
- 534 368 063
- SIRET (siège)
- 534 368 063 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR42534368063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 368 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 31 août 2011
- Siège social
- MONGLAS, 77320, CERNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES 3 MOINA
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI DES 3 MOINA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES 3 MOINA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2014
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jean-Marie Co-gérant associé indéfiniment responsable : COURTIER Adeline Marie Yves Associé indéfiniment responsable : RAYER Marie France FENART
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de août 2011 à octobre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES 3 MOINA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77320 CERNEUXSiègeActif
534 368 063 00010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES 3 MOINA
INPIConformité de SCI DES 3 MOINA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 3 MOINA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 3 MOINA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES 3 MOINA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES 3 MOINA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant Associé indéfiniment responsable : COURTIER Adeline Marie Yves Gérant Associé indéfiniment responsable : FENART Hubert en fonction le 03 Octobre 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-08-31
- création
Date d'effet : 31 août 2011
Questions fréquentes sur SCI DES 3 MOINA
Quel est le numéro SIREN de SCI DES 3 MOINA ?
Le numéro SIREN de SCI DES 3 MOINA est 534 368 063. Le SIRET de son siège social est 534 368 063 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42534368063.
Qui dirige SCI DES 3 MOINA ?
SCI DES 3 MOINA est dirigée par ADELINE COURTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES 3 MOINA ?
Le siège social de SCI DES 3 MOINA est situé Monglas, 77320 Cerneux.
SCI DES 3 MOINA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES 3 MOINA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES 3 MOINA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 3 MOINA.
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