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SCI DES 7 CHENES

Active
Siren537 734 717Société civile91390 MORSANG-SUR-ORGECréée le 08 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES 7 CHENES est une société civile immatriculée le 8 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 734 717. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av des Chenes, 91390 Morsang-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS IZARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES 7 CHENES

Dénomination
SCI DES 7 CHENES
SIREN
537 734 717
SIRET (siège)
537 734 717 00029
N° TVA intracommunautaire
FR73537734717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 734 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2011
Siège social
1 AV DES CHENES, 91390, MORSANG-SUR-ORGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES 7 CHENES

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI DES 7 CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES 7 CHENES

FD

FABRICE DUBOIS

Autre

NI

NICOLAS IZARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI DES 7 CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91390 MORSANG-SUR-ORGESiègeActif

    537 734 717 00029 · ouvert le 21 octobre 2011 · NAF 6820B

  • 91170 VIRY-CHATILLONFermé

    537 734 717 00011 · ouvert le 21 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES 7 CHENES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES 7 CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES 7 CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES 7 CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 7 CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 7 CHENES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES 7 CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES 7 CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant, Associé : IZARD Nicolas André Pierre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-21

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DES 7 CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES 7 CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI DES 7 CHENES est 537 734 717. Le SIRET de son siège social est 537 734 717 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73537734717.

Qui dirige SCI DES 7 CHENES ?

SCI DES 7 CHENES est dirigée par NICOLAS IZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES 7 CHENES ?

Le siège social de SCI DES 7 CHENES est situé 1 av des Chenes, 91390 Morsang-sur-Orge.

SCI DES 7 CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES 7 CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES 7 CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 7 CHENES.

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