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SCI DES ABEILLES

Active
Siren332 864 198SCI31380 ROQUESERIERECréée le 27 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES ABEILLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2004, identifiée par le SIREN 332 864 198. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l'Eglise, 31380 Roqueseriere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL DELMAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ABEILLES

Dénomination
SCI DES ABEILLES
SIREN
332 864 198
SIRET (siège)
332 864 198 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13332864198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 864 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2004
Siège social
PL DE L'EGLISE, 31380, ROQUESERIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ABEILLES

TOUS BIENS ET DROITS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ACQUISITION GESTION L'EXPLOITATION PAR BAIL OU TOUS MOYENS DESDITS BIENS ET DROITS.

Finances de SCI DES ABEILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ABEILLES

MD

MICHEL DELMAS

Gérant

Depuis la création (27 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DES ABEILLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31380 ROQUESERIERESiègeActif

    332 864 198 00020 · ouvert le 26 décembre 2003 · NAF 6820B

  • 15130 ARPAJON-SUR-CEREFermé

    332 864 198 00012 · ouvert le 06 avril 1985 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES ABEILLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ABEILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ABEILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ABEILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ABEILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCI DES ABEILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ABEILLES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ABEILLES est 332 864 198. Le SIRET de son siège social est 332 864 198 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13332864198.

Qui dirige SCI DES ABEILLES ?

SCI DES ABEILLES est dirigée par MICHEL DELMAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ABEILLES ?

Le siège social de SCI DES ABEILLES est situé Pl de l'Eglise, 31380 Roqueseriere.

SCI DES ABEILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ABEILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ABEILLES.

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