SCI DES ACQUEDUCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 898 823 653, SCI DES ACQUEDUCS est une SCI créée le 29 avril 2021. Son siège social est situé 35 RUE du Clos des Coquilles, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN FONTANA, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES ACQUEDUCS
INSEE- Dénomination
- SCI DES ACQUEDUCS
- SIREN
- 898 823 653
- SIRET (siège)
- 898 823 653 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR78898823653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 823 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 avril 2021
- Siège social
- 35 RUE du Clos des Coquilles, 69340, Francheville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ACQUEDUCS
Propriété, gestion, administration, exploitation par bail de tous immeubles.
Finances de SCI DES ACQUEDUCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ACQUEDUCS
INSEEÉtablissements de SCI DES ACQUEDUCS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69340 FranchevilleSiègeActif
898 823 653 00024 · ouvert le 12 novembre 2025 · NAF 6820B
- 69340 FranchevilleFermé
898 823 653 00016 · ouvert le 27 avril 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ACQUEDUCS
INPIComptes annuels de SCI DES ACQUEDUCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ACQUEDUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ACQUEDUCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ACQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES ACQUEDUCS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ACQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ACQUEDUCS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 avril 2021
Questions fréquentes sur SCI DES ACQUEDUCS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ACQUEDUCS ?
Le numéro SIREN de SCI DES ACQUEDUCS est 898 823 653. Le SIRET de son siège social est 898 823 653 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78898823653.
Qui dirige SCI DES ACQUEDUCS ?
SCI DES ACQUEDUCS est dirigée par JULIEN FONTANA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ACQUEDUCS ?
Le siège social de SCI DES ACQUEDUCS est situé 35 RUE du Clos des Coquilles, 69340 Francheville.
SCI DES ACQUEDUCS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ACQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ACQUEDUCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ACQUEDUCS.
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