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SCI DES ALLEES

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Siren502 395 064SCI13690 GRAVESONCréée le 05 février 2008

Documents
Capital social
300 €

SCI DES ALLEES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2008, identifiée par le SIREN 502 395 064. Le siège social de l'entreprise se trouve 604 Che de la Cremade, 13690 Graveson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par JEAN-LUC BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES ALLEES

Dénomination
SCI DES ALLEES
SIREN
502 395 064
SIRET (siège)
502 395 064 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77502395064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 395 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
05 février 2008
Siège social
604 CHE DE LA CREMADE, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DES ALLEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ALLEES

CB

CATHERINE BRUN

Autre

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

JB

JEAN-LUC BRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DES ALLEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeActif

    502 395 064 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DES ALLEES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2008

  • Acte

Conformité de SCI DES ALLEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ALLEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ALLEES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ALLEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ALLEES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-02-05

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2008

Questions fréquentes sur SCI DES ALLEES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ALLEES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ALLEES est 502 395 064. Le SIRET de son siège social est 502 395 064 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77502395064.

Qui dirige SCI DES ALLEES ?

SCI DES ALLEES est dirigée par JEAN-LUC BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ALLEES ?

Le siège social de SCI DES ALLEES est situé 604 Che de la Cremade, 13690 Graveson.

SCI DES ALLEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ALLEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ALLEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ALLEES.