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SCI DES AMANDIERS

Active
Siren353 589 377Société civile83100 TOULONCréée le 05 février 1990

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DES AMANDIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 1990, identifiée par le SIREN 353 589 377. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp des Pins le Quietude, 83100 Toulon. SCI DES AMANDIERS relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). CHAPUT HERVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES AMANDIERS

Dénomination
SCI DES AMANDIERS
SIREN
353 589 377
SIRET (siège)
353 589 377 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05353589377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 589 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
05 février 1990
Siège social
IMP DES PINS LE QUIETUDE, 83100, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES AMANDIERS

Acquisition propriété gestion vente et plus généralement exploitation par bail location d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES AMANDIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES AMANDIERS

C

CHAPUT HERVE

Gérant

Depuis la création (05 février 1990) · 36 ans

L

LOPEZ CHRISTIAN

Gérant

Depuis la création (05 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DES AMANDIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83100 TOULONSiègeActif

    353 589 377 00012 · ouvert le 05 février 1990 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DES AMANDIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DES AMANDIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES AMANDIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES AMANDIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES AMANDIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES AMANDIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1990

Questions fréquentes sur SCI DES AMANDIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES AMANDIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES AMANDIERS est 353 589 377. Le SIRET de son siège social est 353 589 377 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05353589377.

Qui dirige SCI DES AMANDIERS ?

SCI DES AMANDIERS est dirigée par CHAPUT HERVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES AMANDIERS ?

Le siège social de SCI DES AMANDIERS est situé Imp des Pins le Quietude, 83100 Toulon.

SCI DES AMANDIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES AMANDIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES AMANDIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES AMANDIERS.

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