SCI DES AMARANTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SCI DES AMARANTES est une SCI immatriculée le 26 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 744 751. Son siège social est situé 5 rue des Amarantes, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ARLETTE SEBASTIA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES AMARANTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES AMARANTES
- SIREN
- 517 744 751
- SIRET (siège)
- 517 744 751 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37517744751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 744 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 octobre 2009
- Siège social
- 5 RUE DES AMARANTES, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES AMARANTES
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, l'aménagement, la propriété, la transformation, la construction, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI DES AMARANTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES AMARANTES
INSEEAutre
Établissements de SCI DES AMARANTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
517 744 751 00010 · ouvert le 23 octobre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES AMARANTES
INPIComptes annuels de SCI DES AMARANTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES AMARANTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES AMARANTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES AMARANTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES AMARANTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 06 mai 2026 · N° 26/03226
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES AMARANTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES AMARANTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
JOMAIN Nadine nom d'usage : JOMAIN n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-23
- création
Date d'effet : 26 octobre 2009
Questions fréquentes sur SCI DES AMARANTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES AMARANTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES AMARANTES est 517 744 751. Le SIRET de son siège social est 517 744 751 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37517744751.
Qui dirige SCI DES AMARANTES ?
SCI DES AMARANTES est dirigée par ARLETTE SEBASTIA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES AMARANTES ?
Le siège social de SCI DES AMARANTES est situé 5 rue des Amarantes, 31500 Toulouse.
SCI DES AMARANTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES AMARANTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES AMARANTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES AMARANTES.
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