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SCI DES ARBOUSES

Active
Siren831 214 747SCI30110 SAINTE CECILE D'ANDORGECréée le 31 juillet 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
561 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 831 214 747, SCI DES ARBOUSES est une SCI créée le 31 juillet 2017. Son siège social est situé Che du Simonet Mas des Arbouzes, 30110 Sainte Cecile d'Andorge. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE BESSON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DES ARBOUSES

Dénomination
SCI DES ARBOUSES
SIREN
831 214 747
SIRET (siège)
831 214 747 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69831214747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 214 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
560 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 juillet 2017
Siège social
CHE DU SIMONET MAS DES ARBOUZES, 30110, SAINTE CECILE D'ANDORGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARBOUSES

Acquisition achat apport propriété mise en valeur transformation construction administration location vente de tous biens et droits immobiliers emprunter.

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Finances de SCI DES ARBOUSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ARBOUSES

CB

CLAUDE BESSON

Autre

Depuis la création (31 juillet 2017) · 9 ans

NL

NICOLAS LEYAT

Autre

Depuis la création (31 juillet 2017) · 9 ans

BL

BRUNO LEYAT

Autre

Depuis la création (31 juillet 2017) · 9 ans

BL

BENJAMIN LEYAT

Autre

Depuis la création (31 juillet 2017) · 9 ans

AL

ANAIS LEYAT

Autre

Depuis la création (31 juillet 2017) · 9 ans

MC

MATHIEU CLAUZON-LEYAT

Autre

Depuis la création (31 juillet 2017) · 9 ans

CB

CATHERINE BESSON

Autre

Depuis la création (31 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de SCI DES ARBOUSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30110 SAINTE CECILE D'ANDORGESiègeActif

    831 214 747 00022 · ouvert le 04 janvier 2019 · NAF 6820B

  • 13410 LAMBESCFermé

    831 214 747 00014 · ouvert le 18 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ARBOUSES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2017

  • Acte

Conformité de SCI DES ARBOUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARBOUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES ARBOUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARBOUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARBOUSES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-31 · Début d'activité : 2017-07-18

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2017

Questions fréquentes sur SCI DES ARBOUSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARBOUSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARBOUSES est 831 214 747. Le SIRET de son siège social est 831 214 747 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69831214747.

Qui dirige SCI DES ARBOUSES ?

SCI DES ARBOUSES est dirigée par CLAUDE BESSON, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARBOUSES ?

Le siège social de SCI DES ARBOUSES est situé Che du Simonet Mas des Arbouzes, 30110 Sainte Cecile d'Andorge.

SCI DES ARBOUSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARBOUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARBOUSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARBOUSES.