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SCI DES ARCHES

Active
Siren332 505 106SCI03390 MONTMARAULTCréée le 18 avril 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DES ARCHES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2007, identifiée par le SIREN 332 505 106. Elle est domiciliée 52 rue Pasteur, 03390 Montmarault. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL MONCELON, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ARCHES

Dénomination
SCI DES ARCHES
SIREN
332 505 106
SIRET (siège)
332 505 106 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19332505106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 505 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 981,84 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 avril 2007
Siège social
52 RUE PASTEUR, 03390, MONTMARAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARCHES

Propriété, gestion, administration de biens dont elle pourrait devenir propriétaire et notamment acquisition d'un terrain.

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Finances de SCI DES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ARCHES

MM

MICHEL MONCELON

Gérant

Depuis la création (18 avril 2007) · 19 ans

CM

CARINE MONCELON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DES ARCHES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03390 MONTMARAULTSiègeActif

    332 505 106 00028 · ouvert le 06 décembre 2006 · NAF 6820B

  • 03240 LE MONTETFermé

    332 505 106 00010 · ouvert le 02 avril 1985 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES ARCHES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1999

  • Acte

Conformité de SCI DES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARCHES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARCHES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCHES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARCHES est 332 505 106. Le SIRET de son siège social est 332 505 106 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19332505106.

Qui dirige SCI DES ARCHES ?

SCI DES ARCHES est dirigée par MICHEL MONCELON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARCHES ?

Le siège social de SCI DES ARCHES est situé 52 rue Pasteur, 03390 Montmarault.

SCI DES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCHES.