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SCI DES ARCHIVES

Active
Siren379 006 968SCI91160 LONGJUMEAUCréée le 28 août 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 006 968, SCI DES ARCHIVES est une SCI créée le 28 août 1990. Son siège social est situé 10 Pl de Bretten, 91160 Longjumeau. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN-PIERRE HEUEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ARCHIVES

Dénomination
SCI DES ARCHIVES
SIREN
379 006 968
SIRET (siège)
379 006 968 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11379006968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 006 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 août 1990
Siège social
10 PL DE BRETTEN, 91160, LONGJUMEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARCHIVES

Gestion civile en nu des biens immobiliers de la société.

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Finances de SCI DES ARCHIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ARCHIVES

JH

JEAN-PIERRE HEUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

AH

ALEXIS HEUEL

Autre

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2026

MH

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES ARCHIVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 LONGJUMEAUSiègeActif

    379 006 968 00018 · ouvert le 30 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ARCHIVES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 10 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2009

  • Acte

Conformité de SCI DES ARCHIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

160 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARCHIVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : HEUEL Alexis

  1. création

    Date d'effet : 28 août 1990

Questions fréquentes sur SCI DES ARCHIVES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES est 379 006 968. Le SIRET de son siège social est 379 006 968 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11379006968.

Qui dirige SCI DES ARCHIVES ?

SCI DES ARCHIVES est dirigée par JEAN-PIERRE HEUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARCHIVES ?

Le siège social de SCI DES ARCHIVES est situé 10 Pl de Bretten, 91160 Longjumeau.

SCI DES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCHIVES.