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SCI DES ARCHIVES

Active
Siren391 186 939SCI37000 TOURSCréée le 17 mai 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions169 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
9,1 k€

SCI DES ARCHIVES est une SCI immatriculée le 17 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 186 939. Son siège social est situé 6 B bd Beranger, 37000 Tours. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICE LONGWORTH BROWNE DE KILMAINE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ARCHIVES

Dénomination
SCI DES ARCHIVES
SIREN
391 186 939
SIRET (siège)
391 186 939 00024
N° TVA intracommunautaire
FR24391186939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 186 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 147 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 mai 1993
Siège social
6 B BD BERANGER, 37000, TOURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARCHIVES

acquisition, gestion de tous immeubles et générale ment toutes opérations de quelque nature qu'elles soient se rattachant à l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES ARCHIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ARCHIVES

PL

PATRICE LONGWORTH BROWNE DE KILMAINE

Gérant

Depuis la création (17 mai 1993) · 33 ans

MS

MARC SEREGE

Gérant

Depuis la création (17 mai 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DES ARCHIVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37000 TOURSSiègeActif

    391 186 939 00024 · ouvert le 13 mai 1993 · NAF 6820B

  • 37000 TOURSFermé

    391 186 939 00016 · ouvert le 13 mai 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES ARCHIVES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 17 mai 1993

  • Acte

Conformité de SCI DES ARCHIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARCHIVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1993

Questions fréquentes sur SCI DES ARCHIVES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES est 391 186 939. Le SIRET de son siège social est 391 186 939 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24391186939.

Qui dirige SCI DES ARCHIVES ?

SCI DES ARCHIVES est dirigée par PATRICE LONGWORTH BROWNE DE KILMAINE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARCHIVES ?

Le siège social de SCI DES ARCHIVES est situé 6 B bd Beranger, 37000 Tours.

SCI DES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCHIVES.

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