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SCI DES ARCHIVES

Active
Siren443 285 259SCI59700 MARCQ-EN-BAROEULCréée le 03 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions169 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI DES ARCHIVES est une SCI immatriculée le 3 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 285 259. Elle est domiciliée 4 All Jean-Baptiste de Muyssart, 59700 Marcq-en-Baroeul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEROME THEETTEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ARCHIVES

Dénomination
SCI DES ARCHIVES
SIREN
443 285 259
SIRET (siège)
443 285 259 00026
N° TVA intracommunautaire
FR48443285259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 285 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 septembre 2002
Siège social
4 ALL JEAN-BAPTISTE DE MUYSSART, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARCHIVES

Location de logements

Finances de SCI DES ARCHIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ARCHIVES

JT

JEROME THEETTEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

OC

ODILE CARON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES ARCHIVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeActif

    443 285 259 00026 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6820A

  • 59700 MARCQ-EN-BAROEULFermé

    443 285 259 00018 · ouvert le 26 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ARCHIVES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ARCHIVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARCHIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ARCHIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ARCHIVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES ARCHIVES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES est 443 285 259. Le SIRET de son siège social est 443 285 259 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48443285259.

Qui dirige SCI DES ARCHIVES ?

SCI DES ARCHIVES est dirigée par JEROME THEETTEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARCHIVES ?

Le siège social de SCI DES ARCHIVES est situé 4 All Jean-Baptiste de Muyssart, 59700 Marcq-en-Baroeul.

SCI DES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCHIVES.

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