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SCI DES ARCHIVES

Active
Siren537 745 309SCI59122 HONDSCHOOTECréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions165 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 745 309, SCI DES ARCHIVES est une SCI créée le 1er décembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Pl du General de Gaulle, 59122 Hondschoote. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLOTILDE DEBERT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ARCHIVES

Dénomination
SCI DES ARCHIVES
SIREN
537 745 309
SIRET (siège)
537 745 309 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33537745309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 745 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
25 PL DU GENERAL DE GAULLE, 59122, HONDSCHOOTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARCHIVES

Acquisition gestion et administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI DES ARCHIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ARCHIVES

MA

MARIE AMOUREUX

Autre

Depuis la création (01 décembre 2011) · 14 ans

NC

NATHALIE COUTEAU

Autre

Depuis la création (01 décembre 2011) · 14 ans

CD

CLOTILDE DEBERT

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2011) · 14 ans

PT

PHILIPPE THOOR

Autre

Depuis la création (01 décembre 2011) · 14 ans

PV

PATRICK VEVE

Autre

Depuis la création (01 décembre 2011) · 14 ans

JV

JEAN-FRANCOIS VITSE

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI DES ARCHIVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59122 HONDSCHOOTESiègeActif

    537 745 309 00014 · ouvert le 12 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ARCHIVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ARCHIVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARCHIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ARCHIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

165 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ARCHIVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-01 · Début d'activité : 2011-10-12

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DES ARCHIVES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARCHIVES est 537 745 309. Le SIRET de son siège social est 537 745 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33537745309.

Qui dirige SCI DES ARCHIVES ?

SCI DES ARCHIVES est dirigée par CLOTILDE DEBERT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARCHIVES ?

Le siège social de SCI DES ARCHIVES est situé 25 Pl du General de Gaulle, 59122 Hondschoote.

SCI DES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCHIVES.

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