SCI DES ARCOSSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 816 353, SCI DES ARCOSSES est une SCI créée le 13 avril 1993. Elle est domiciliée 166 rue des Epinettes zi des Epinettes, 73230 Barby. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DIDIER ROUSSEY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES ARCOSSES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ARCOSSES
- SIREN
- 390 816 353
- SIRET (siège)
- 390 816 353 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR80390816353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 816 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 137 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 avril 1993
- Siège social
- 166 RUE DES EPINETTES ZI DES EPINETTES, 73230, BARBY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ARCOSSES
PROPRIETE DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT AINSI QUE L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT.
Finances de SCI DES ARCOSSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ARCOSSES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2011
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES ARCOSSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73230 BARBYSiègeActif
390 816 353 00010 · ouvert le 24 mars 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ARCOSSES
INPIComptes annuels de SCI DES ARCOSSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARCOSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ARCOSSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCOSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES ARCOSSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ARCOSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ARCOSSES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant associé indéfiniment responsable : ROUSSEY Didier Claude modification le 07 Octobre 2011 Associé indéfiniment responsable : ROUSSEY Maurice Jean Pierre en fonction le 07 Octobre 2011
- création
Date d'effet : 13 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI DES ARCOSSES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCOSSES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ARCOSSES est 390 816 353. Le SIRET de son siège social est 390 816 353 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390816353.
Qui dirige SCI DES ARCOSSES ?
SCI DES ARCOSSES est dirigée par DIDIER ROUSSEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ARCOSSES ?
Le siège social de SCI DES ARCOSSES est situé 166 rue des Epinettes zi des Epinettes, 73230 Barby.
SCI DES ARCOSSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ARCOSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ARCOSSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCOSSES.
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