SCI DES ARNAVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 233 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES ARNAVES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 1994, identifiée par le SIREN 394 602 445. Son siège social est situé 13 av de Sabatot Che des Arnaves, 30800 Saint-Gilles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GENEVIEVE FAURE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES ARNAVES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ARNAVES
- SIREN
- 394 602 445
- SIRET (siège)
- 394 602 445 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44394602445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 602 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 233 292,73 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mai 1994
- Siège social
- 13 AV DE SABATOT CHE DES ARNAVES, 30800, SAINT-GILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ARNAVES
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI DES ARNAVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ARNAVES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2012
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES ARNAVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30800 SAINT-GILLESSiègeFermé
394 602 445 00014 · ouvert le 22 mars 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ARNAVES
INPIComptes annuels de SCI DES ARNAVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARNAVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ARNAVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARNAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES ARNAVES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 11 février 2025 · N° 24/00634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ARNAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ARNAVES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GONNET Simone Adrienne Alexia nom d'usage : FAURE n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
FAURE Remy Alexandre nom d'usage : FAURE n'est plus gérant. FAURE Geneviève Valentine Mauricette nom d'usage : VINCENTELLI devient gérant.
- création
Date d'effet : 05 mai 1994
Questions fréquentes sur SCI DES ARNAVES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARNAVES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ARNAVES est 394 602 445. Le SIRET de son siège social est 394 602 445 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44394602445.
Qui dirige SCI DES ARNAVES ?
SCI DES ARNAVES est dirigée par GENEVIEVE FAURE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ARNAVES ?
Le siège social de SCI DES ARNAVES est situé 13 av de Sabatot Che des Arnaves, 30800 Saint-Gilles.
SCI DES ARNAVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ARNAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ARNAVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARNAVES.
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