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SCI DES ARPENTS

Active
Siren482 333 333SCI94240 L'HAY-LES-ROSESCréée le 19 mai 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,0 k€

SCI DES ARPENTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 333 333. Son siège social est situé 30 rue du Puits Mr Stesse, 94240 L'Hay-les-Roses. SCI DES ARPENTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC SIESSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ARPENTS

Dénomination
SCI DES ARPENTS
SIREN
482 333 333
SIRET (siège)
482 333 333 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86482333333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 333 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 mai 2005
Siège social
30 RUE DU PUITS MR STESSE, 94240, L'HAY-LES-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARPENTS

Acquisition et gestion locative d'un bien immobilier situé à Roissy en Brie lieudit les Cinquante Arpents

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Finances de SCI DES ARPENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ARPENTS

JA

JEAN-LOUIS AUQUE

Autre

Depuis la création (19 mai 2005) · 21 ans

FD

FABRICE DEJEAN

Autre

Depuis la création (19 mai 2005) · 21 ans

FS

FREDERIC SIESSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DES ARPENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif

    482 333 333 00011 · ouvert le 26 avril 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ARPENTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2020

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2005

  • Acte

Conformité de SCI DES ARPENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARPENTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2005

Questions fréquentes sur SCI DES ARPENTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARPENTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARPENTS est 482 333 333. Le SIRET de son siège social est 482 333 333 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86482333333.

Qui dirige SCI DES ARPENTS ?

SCI DES ARPENTS est dirigée par FREDERIC SIESSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARPENTS ?

Le siège social de SCI DES ARPENTS est situé 30 rue du Puits Mr Stesse, 94240 L'Hay-les-Roses.

SCI DES ARPENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARPENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARPENTS.