SCI DES ARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI DES ARS est une SCI immatriculée le 5 juillet 2010 sous le numéro SIREN 393 261 805. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE du Breuil, 25960 Deluz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par REMI JEANNIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES ARS
INSEE- Dénomination
- SCI DES ARS
- SIREN
- 393 261 805
- SIRET (siège)
- 393 261 805 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR35393261805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 261 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 juillet 2010
- Siège social
- 7 RUE du Breuil, 25960, Deluz
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ARS
Mise en valeur, administration, exploitation de tous immeubles et droits immobiliers et toutes opérations s'y rattachant
Finances de SCI DES ARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ARS
INSEEAutre
Autre
Établissements de SCI DES ARS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 25960 DeluzSiègeActif
393 261 805 00039 · ouvert le 27 mai 2026 · NAF 6820B
- 13006 MARSEILLEActif
393 261 805 00013 · ouvert le 02 décembre 1993 · NAF 6820A
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
393 261 805 00021 · ouvert le 14 mai 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES ARS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES ARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES ARS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cIVIL - 10 000 COUTANCES
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/00087
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ARS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculée le 2026-06-10 · Début d'activité : 2026-05-27
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant associé : JEANNIN REMI Co-gérant associé : JEANNIN JEAN
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculée le 2010-07-05 · Début d'activité : 2010-05-14
- création
Date d'effet : 05 juillet 2010
Questions fréquentes sur SCI DES ARS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARS ?
Le numéro SIREN de SCI DES ARS est 393 261 805. Le SIRET de son siège social est 393 261 805 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35393261805.
Qui dirige SCI DES ARS ?
SCI DES ARS est dirigée par REMI JEANNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ARS ?
Le siège social de SCI DES ARS est situé 7 RUE du Breuil, 25960 Deluz.
SCI DES ARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARS.
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