Checkers

SCI DES ARTS

Active
Siren390 971 992SCI34000 MONTPELLIERCréée le 01 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions177 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DES ARTS est une SCI immatriculée le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 390 971 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Levat, 34000 Montpellier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. BERTRAND CHAVIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ARTS

Dénomination
SCI DES ARTS
SIREN
390 971 992
SIRET (siège)
390 971 992 00032
N° TVA intracommunautaire
FR39390971992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 971 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 797,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
10 RUE LEVAT, 34000, MONTPELLIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARTS

ACQUISITION, AMENAGEMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, LOCATION, ENTRETIEN ET GESTION DE SON PATRIMOINE.

Finances de SCI DES ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ARTS

BC

BERTRAND CHAVIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2001) · 25 ans

CR

CECILE ROY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DES ARTS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeActif

    390 971 992 00032 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820A

  • 38240 MEYLANFermé

    390 971 992 00016 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 702A

  • 38000 GRENOBLEFermé

    390 971 992 00024 · ouvert le 19 septembre 1996 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DES ARTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARTS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI DES ARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARTS est 390 971 992. Le SIRET de son siège social est 390 971 992 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39390971992.

Qui dirige SCI DES ARTS ?

SCI DES ARTS est dirigée par BERTRAND CHAVIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARTS ?

Le siège social de SCI DES ARTS est situé 10 rue Levat, 34000 Montpellier.

SCI DES ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARTS.

Entreprises similaires

Même activité à Montpellier

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Montpellier

Entreprises du même secteur à Montpellier

Entreprises à Montpellier

Toutes les entreprises à Montpellier